Les bons du Trésor à taux fixe et à intérêt précompté (BTF) sont des titres assimilables du Trésor à court terme, de maturité initiale inférieure ou égale à un an.
Présentation du marché
La durée des BTF est exprimée en nombre entier de semaines. Les durées les plus fréquemment émises sont les 13, 26 et 52 semaines. Des bons de 20 à 24 semaines peuvent être émis comme bons semestriels, et des bons de 48 à 52 semaines, comme bons annuels.
Leur coupure nominale est de 1 € ; les BTF sont émis chaque semaine, par voie d’adjudication, dans le cadre d’un calendrier trimestriel publié à l’avance par l’AFT. Ce calendrier précise les échéances des bons qui seront mis en adjudication dans le trimestre. Certains BTF peuvent être émis hors calendrier pour des durées inférieures aux durées standard en fonction des besoins de la trésorerie de l’État. Chaque semaine sont émis généralement un BTF trimestriel, un BTF semestriel et un BTF annuel.
Ainsi pour permettre l’assimilation sur des souches existantes, les durées des bons sont adaptées sur des souches déjà ouvertes lors des émissions précédentes.
Adjudications
La communication au marché des BTF qui seront adjugés le lundi suivant est fixée chaque vendredi à 11h00. Dans le souci d’assurer une flexibilité suffisante pour servir la demande constatée, l’AFT communique les montants à adjuger avec une fourchette sur chacun des titres proposés à l’adjudication. Les soumissions, d’un montant minimal d’un million d’euros, s’effectuent en taux post-comptés in fine à trois décimales (de 0,5 point de base en 0,5 point de base), exprimés en nombre de jours exacts sur 360 (ACT/360). Les BTF sont assortis d’un intérêt précompté, appliqué au montant nominal du bon et calculé sur la base d’un taux d’escompte prorata temporis, payé à l’émission du bon et retranché du prix d’achat. Il n’y a donc pas de paiement de coupon.
Depuis le lundi 6 octobre 2014, le règlement des adjudications de BTF s’effectue à J+2, pour harmoniser les dates de règlement du marché primaire avec celles du marché secondaire.
Transactions
L’achat d’un BTF sur le marché obéit à des règles identiques à celles du marché primaire. Les négociations s’effectuent sur la base d’un taux de rendement in fine à trois décimales (de 0,5 point de base en 0,5 point de base), exprimé en nombre de jours exacts sur 360 (ACT/360). Depuis le 2 avril 2012, la date de règlement des BTF sur le marché secondaire est en J+2 de la date de transaction, contre J+1 auparavant.