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Les bons du Trésor à taux fixe et à intérêt précompté (BTF) sont des titres assimilables du Trésor de maturité initiale inférieure ou égale à un an. Leur coupure nominale est de 1 euro. Ils sont émis chaque semaine, par voie d'adjudication, dans le cadre d'un calendrier trimestriel publié à l'avance et précisant les échéances des bons qui seront mis en adjudication. Un BTF de 3 mois est émis chaque semaine ainsi que, en règle générale, un BTF semestriel et un BTF annuel.

1. ACHAT DE BTF LORS DE L'ADJUDICATION

Le jeudi précédant l'adjudication, qui a lieu le lundi, l'Agence France Trésor communique le montant exact qui sera émis sur chacune des échéances. Les soumissions, d'un montant minimal d'un million d'euros, s'effectuent en taux postcomptés in fine à trois décimales (de 0,5 c en 0,5 c), exprimés en nombre de jours exacts sur 360 (ACT/360). Les soumissions au taux limite sont réduites au prorata, sous réserve de l'arrondi au million d'euros supérieur (quotité minimum).

À l'issue de l'adjudication, TELSAT, le système, d'adjudication de la Banque de France, procède directement au règlement/livraison de l'adjudication dans RGV. Le règlement a lieu le jeudi suivant l'adjudication.


2. TRANSACTIONS

L'achat d'un BTF sur le marché obéit à des règles identiques. Les négociations s'effectuent sur la base d'un taux de rendement in fine à trois décimales (de 0,5 c en 0,5 c), exprimé en nombre de jours exacts sur 360 (ACT/360). Les transactions sur le marché primaire se font en date de règlement.

Les transactions sont habituellement dénouées en J + 1 sur le marché.


3. RÈGLEMENT/LIVRAISON

Le règlement/livraison des BTF s'effectue dans le système Relit Grande Vitesse (RGV) d'Euroclear France depuis le 30 juin 1998. Comme tous les autres titres de taux, les BTF bénéficient depuis cette date des nouveautés introduites par RGV.

Voir les "Règles de calcul des coupons des emprunts d'Etat"