Les BTAN (bons du Trésor à intérêts annuels) sont des valeurs assimilables du Trésor émises, pour des durées de 2 ou 5 ans, par voie d'adjudication le troisième jeudi du mois.

L'Agence France Trésor émet généralement une nouvelle ligne de BTAN 2 ans par semestre et une nouvelle ligne de BTAN 5 ans pour un an, sur lesquelles sont ensuite assimilées les émissions mensuelles. D'anciennes lignes de BTAN 5 ans mais de maturité résiduelle égale à 2 ans peuvent être abondées à la place d'un BTAN 2 ans. L'Agence se réserve également la possibilité d'adjuger d'anciennes lignes d'OAT ayant une maturité résiduelle comparable à celle d'un BTAN.


1. ACHAT DE BTAN LORS DE L'ADJUDICATION

Le vendredi précédant l'adjudication, qui a lieu le troisième jeudi du mois, l'Agence France Trésor indique les lignes émises et le montant global de l'adjudication sous forme d'une fourchette.

D'un montant minimal d'un million d'euros, les soumissions s'effectuent en prix pied de coupon exprimé en pourcentage du nominal, avec deux décimales. Le règlement a lieu le mardi suivant l'adjudication.

Les BTAN ont une coupure nominale de 1 euro. Le coupon couru est calculé sur une base nombre de jours exact sur nombre de jours exact (ACT/ACT). L'échéance des BTAN, ainsi que le paiement du coupon, sont fixés au 12 du mois.


2. TRANSACTIONS

Les négociations sur le marché s'effectuent sur la base d'un taux actuariel annuel exprimé en pourcentage l'an sur 365 ou 366 jours (ACT/ACT).

Transactions sur le marché secondaire
Les transactions sont habituellement dénouées en J + 1.


3. RÈGLEMENT/LIVRAISON
Les opérations sur BTAN sont dénouées par le système Relit grande vitesse (RGV) d'Euroclear France depuis le 30 juin 1998.